Demande PC03505925M0009 – SAS FRANCE VELUX
- N°Demande PC03505925M0009
- Demandes d'autorisation d'urbanisme
- Publié le 7 février 2025 à 10h36 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté 2025-22-Travaux éclairage public-Rue de Pacé-du 3 au 14 février 2025
- N°2025-22
- Arrêtés de voirie
- Publié le 6 février 2025 à 10h40 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2025-21-Travaux eaux usées au 4 rue des Carlets-du 10 au 14 février 2025
- N°2025-21
- Arrêtés de voirie
- Publié le 6 février 2025 à 10h38 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté préfectoral – Nouveaux statuts du Syrenor
- N°35-2025-01-10-00009
- Autres arrêtés
- Publié le 3 février 2025 à 16h24
Arrêté n° 2025-13 Délégation de fonction et de signature à Monsieur Joël Langlois.
- N°2025-13
- Autres arrêtés
- Publié le 28 janvier 2025 à 15h44 par Mairie de La Chapelle-des- Fougeretz
Arrêté 2025-15-Travaux plateau-Rue de Rennes-du 24 au 28 février 2025
- N°2025-15
- Arrêtés de voirie
- Publié le 24 janvier 2025 à 15h45 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2025-14-Travaux plateau-Rue de Rennes-du 17 au 21 février 2025
- N°2025-14
- Arrêtés de voirie
- Publié le 24 janvier 2025 à 15h43 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2025-08-Travaux assainissement au 8 rue de la Métairie-du 4 au 5 février 2025
- N°2025-08
- Arrêtés de voirie
- Publié le 17 janvier 2025 à 15h57 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté préfectoral 2025 – Pêche en eau douce -Ille-et-Vilaine
- Autres arrêtés
- Publié le 17 janvier 2025 à 09h42 par Préfecture 35 - DDTM
Arrêté 2025-06-Stationnement neutralisé-le 15 janvier 2025
- N°2025-06
- Arrêtés de voirie
- Publié le 10 janvier 2025 à 15h22 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2024-352-Extinction éclairage public
- N°2024-352
- Arrêtés de voirie
- Publié le 10 janvier 2025 à 15h19 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2025-04-Annuel-Réseaux d’eau potable diverses voies-RM
- N°2025-04
- Arrêtés de voirie
- Publié le 6 janvier 2025 à 13h51 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz