Arrêté 2026-52-Arrêté occupation domaine public-2 bis rue de l’Orée-le 17 et 18 mars 2026
- N°2026-52
- Arrêtés de voirie
- Publié le 17 mars 2026 à 14h17 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 44 – 2026 relative au stationnement sur le parking des Droits de l’Homme le mardi 31 mars 2026 entre 14h et 17h
- N°Arrêté 44 - 2026
- Arrêtés de voirie
- Publié le 16 mars 2026 à 08h49 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 43-2026 Circulation restreinte le samedi 28 mars 2026 de 14h30 à 16h30 – Carnaval – Comité des Fêtes
- N°43-2026
- Arrêtés de voirie
- Publié le 10 mars 2026 à 14h18 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté 2026-38 Neutralisation parking étang du Matelon le dimanche 29 mars 2026 de 8h à 13h – Fête du Printemps – API G.Martinais
- N°2026-38
- Arrêtés de voirie
- Publié le 4 mars 2026 à 09h05 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté 2026-40-Enlèvement véhicule marché-place des Droits de l’Homme-EZ 419 ME- le 28 février 2026
- N°2026-40
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 mars 2026 à 15h57 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté prefectoral 35-2026-02-27-00002 – Candidatures Municipales 2026
- N°35-2026-02-27-00002
- Autres arrêtés
- Publié le 3 mars 2026 à 10h12 par Préfecture Ille-et-Vilaine
Arrêté 2026-37-Arrêté portant mesures sécurité-bâtiment communal menaçant ruine-9 rue de la Métairie
- N°2026-37
- Arrêtés de voirie
- Publié le 27 février 2026 à 16h43 par Mairie de la Chapelle des Fougeretz
Arrêté 2026-33-Arrêté travaux télécom-Rue de la Sénestrais-du 4 au 13 mars 2026
- N°2026-33
- Arrêtés de voirie
- Publié le 27 février 2026 à 09h56 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 36-2026 – Arrêté portant interdiction d’utilisation des terrains de foot du 27 février au 1er mars 2026
- N°36-2026
- Arrêtés de voirie
- Publié le 26 février 2026 à 08h39 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté 2026-30-Interdiction utilisation parking PSC-le jeudi 26 février 2026
- N°2026-30
- Arrêtés de voirie
- Publié le 17 février 2026 à 16h34 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2026-29-Déménagement-1 rue de Pacé-le 21 février 2026
- N°2026-29
- Arrêtés de voirie
- Publié le 17 février 2026 à 16h32 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2026-28-Arrêté travaux pose poteau incendie-Rue des Longrais-du 18 au 27 février 2026
- N°2026-28
- Arrêtés de voirie
- Publié le 16 février 2026 à 16h01 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz