Arrêté 2024-79-DP 3505924M0026
- N°2024-79
- Arrêtés d'urbanisme
- Publié le 26 avril 2024 à 15h34 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2024-116- PC 3505924M0012
- N°2024-116
- Arrêtés d'urbanisme
- Publié le 26 avril 2024 à 13h39 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Demande PC3505924M0039-BREIZH Immo
- Demandes d'autorisation d'urbanisme
- Publié le 26 avril 2024 à 08h43 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté Circulation interdit rue du Clos Boucault et mail Viennais aux poids lourd supérieur à 3,5 tonnes
- N°2024-112
- Publié le 25 avril 2024 à 14h26 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté travaux voirie-Rue du Clos Boucault et Mail Viennais-du 27 mai au 7 juin 2024
- N°2024-114
- Arrêtés de voirie
- Publié le 25 avril 2024 à 14h22 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté travaux voirie-Rue des Carlets-du 27 mai au 7 juin 2024
- N°2024-115
- Arrêtés de voirie
- Publié le 25 avril 2024 à 14h20 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
PC 03505921M0019M01-SCCV Rue de Pacé
- Demandes d'autorisation d'urbanisme
- Publié le 25 avril 2024 à 08h58 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2024-113-DP 3505924M0011
- N°2024-113
- Arrêtés d'urbanisme
- Publié le 22 avril 2024 à 12h22 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2024-111-PC 3505924M0011
- N°2024-111
- Arrêtés d'urbanisme
- Publié le 22 avril 2024 à 09h52 par Mairie de LA Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2024-110-PC 3505923M0021M01
- N°2024-110
- Arrêtés d'urbanisme
- Publié le 22 avril 2024 à 09h00 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2024-109-PC 3505924M0015
- N°2024-109
- Arrêtés d'urbanisme
- Publié le 22 avril 2024 à 08h29 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 106-2024 Course des échappées
- N°106-2024
- Arrêtés de voirie
- Publié le 19 avril 2024 à 12h30 par Mairie de la Chapelle des Fougeretz