Arrêté travaux voirie-Rue du Clos Boucault et Mail Viennais-du 27 mai au 7 juin 2024
- N°2024-114
- Arrêtés de voirie
- Publié le 25 avril 2024 à 14h22 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté travaux voirie-Rue des Carlets-du 27 mai au 7 juin 2024
- N°2024-115
- Arrêtés de voirie
- Publié le 25 avril 2024 à 14h20 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 106-2024 Course des échappées
- N°106-2024
- Arrêtés de voirie
- Publié le 19 avril 2024 à 12h30 par Mairie de la Chapelle des Fougeretz
Arrêté n°29-1994 – Prescrivant la lutte contre le bruit de voisinage
- N°29-1994
- Autres arrêtés
- Publié le 15 avril 2024 à 16h32 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté préfectoral portant sur le bruit de voisinage
- Autres arrêtés
- Publié le 15 avril 2024 à 16h30 par Préfecture d'Ille-et-Vilaine
2010-11 – Arrêté portant sur l’élimination des tailles de haies
- N°2010-11
- Autres arrêtés
- Publié le 15 avril 2024 à 16h29 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
2024-59 Arrêté carnaval du samedi 23 mars 2024 annule et remplace le 48
- N°2024-59
- Arrêtés de voirie
- Publié le 11 mars 2024 à 17h28 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
2024-58 Arrêté création d’un arrêt de bus-rue de Rennes-du 18 mars au 18 avril 2024-Ent MARC
- N°2024-58
- Arrêtés de voirie
- Publié le 11 mars 2024 à 17h27 par La Chapelle-des-Fougeretz
2024-56-Arrêté stationnement inauguration PPE-le 13 mars 2024
- N°2024-56
- Arrêtés de voirie
- Publié le 4 mars 2024 à 17h26 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
2024-55 Arrêté pour déménagement 15 Rue des Carlets samedi 2 mars 2024- Mme FROMENTOUX
- N°2024-55
- Arrêtés de voirie
- Publié le 1 mars 2024 à 17h25 par Mairie La Chapelle-des-Fougeretz
2024-48 Arrêté Carnaval du samedi 23 mars 2024
- N°2024-48
- Arrêtés de voirie
- Publié le 26 février 2024 à 17h21 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
2024-49 Arrêté travaux aménagement-Rue des Carlets-du 18 mars au 2 août 2024-Ent Barthelemy
- N°2024-49
- Arrêtés de voirie
- Publié le 23 février 2024 à 17h24 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz