Arrêté remplacement candélabres-du 27 mai au 7 juin 2024
- N°2024-129
- Arrêtés de voirie
- Publié le 17 mai 2024 à 16h43 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté Fête des Voisins-Rue Pierre-Marie Pautonnier-le 6 septembre 2024
- N°2024-128
- Autres arrêtés
- Publié le 17 mai 2024 à 16h41 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté Fête des Voisins-Rue de la Saudrais-le 1er juin 2024
- N°2024-123
- Autres arrêtés
- Publié le 17 mai 2024 à 08h04 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 118-2024 déménagement 12 Allée du Clos Fougaud – 14 mai 2024 de 8h à 22h
- N°118-2024
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 mai 2024 à 11h04 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté 108-2024 Quai bus Rue de Rennes Réservé Accueil Allemands du 7 mai 24 15h au 13 mai 24 8h
- N°108-2024
- Arrêtés de voirie
- Publié le 29 avril 2024 à 10h39 par Mairie de la Chapelle des Fougeretz
Arrêté Circulation interdit rue du Clos Boucault et mail Viennais aux poids lourd supérieur à 3,5 tonnes
- N°2024-112
- Publié le 25 avril 2024 à 14h26 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté travaux voirie-Rue du Clos Boucault et Mail Viennais-du 27 mai au 7 juin 2024
- N°2024-114
- Arrêtés de voirie
- Publié le 25 avril 2024 à 14h22 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté travaux voirie-Rue des Carlets-du 27 mai au 7 juin 2024
- N°2024-115
- Arrêtés de voirie
- Publié le 25 avril 2024 à 14h20 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 106-2024 Course des échappées
- N°106-2024
- Arrêtés de voirie
- Publié le 19 avril 2024 à 12h30 par Mairie de la Chapelle des Fougeretz
Arrêté n°29-1994 – Prescrivant la lutte contre le bruit de voisinage
- N°29-1994
- Autres arrêtés
- Publié le 15 avril 2024 à 16h32 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté préfectoral portant sur le bruit de voisinage
- Autres arrêtés
- Publié le 15 avril 2024 à 16h30 par Préfecture d'Ille-et-Vilaine
2010-11 – Arrêté portant sur l’élimination des tailles de haies
- N°2010-11
- Autres arrêtés
- Publié le 15 avril 2024 à 16h29 par Mairie de La Chapelle-des-Fougeretz