Arrêté n° 2026-94 Correspondant Incendie et Secours
- N°2026-94
- Autres arrêtés
- Publié le 5 mai 2026 à 17h49 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté n°2026-93 Correspondant Défense
- N°2026-93
- Autres arrêtés
- Publié le 5 mai 2026 à 17h47 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté 2026-91 Travaux de tirage de câble pour la fibre – Rue des Longrais et Rue de la Mairie – du 4 au 9 mai 2026 – Ent SOGETREL
- N°91-2026
- Arrêtés de voirie
- Publié le 4 mai 2026 à 15h23 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté n°92-2026 consitutif d’une régie de recettes modificatif-Régie Spectacles
- N°92-2026
- Autres arrêtés
- Publié le 30 avril 2026 à 12h31 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Arrêté n°2026-65 Délégation de fonction à M. LE TORTOREC
- N°2026-65
- Autres arrêtés
- Publié le 28 avril 2026 à 13h43 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté n°2026-66 Délégation de fonction à M. LANGLOIS
- N°2026-66
- Autres arrêtés
- Publié le 28 avril 2026 à 13h42 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté n°2026-67 Délégation de fonction à M. CERTENAIS
- N°2026-67
- Autres arrêtés
- Publié le 28 avril 2026 à 13h41 par Mairie de la Chapelle des Fougeretz
Arrêté 89-2026 – Neutralisation places de parking étang du Matelon – Mardi 5 mai 2026 de 8h30 à 14h- Manifestation sportive école Notre Dame
- N°89-2026
- Arrêtés de voirie
- Publié le 28 avril 2026 à 09h12 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté n°2026-88 Stationnement pour obsèques
- N°2026-88
- Publié le 27 avril 2026 à 09h11 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté 75-2026 – Course des échappées Nature – Dimanche 10 mai 2026
- N°75-2026
- Arrêtés de voirie
- Publié le 23 avril 2026 à 10h06 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté 84-2026 – Neutralisation places de parking Stade Léo Lagrange du lundi 27 au jeudi 30 avril 2026 – Travaux nettoyage façade – Service technique
- N°84-2026
- Arrêtés de voirie
- Publié le 22 avril 2026 à 09h31 par Mairie de La Chapelle des Fougeretz
Arrêté 2026-77-Réglementation stationnement circulation-Rue Pavanière et Bersandières-du 27 avril au 7 mai 2026
- N°2026-77
- Arrêtés de voirie
- Publié le 7 avril 2026 à 16h05 par Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz